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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Ternay
Détail PC 0692971600051
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692971600051 délivré le 2017/06/07 à TERNAY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 282 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par HOME PARC CHASSAGNE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 282 m² sur av de la Zac de Chassagne. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 7 juin 2017 par la commune de TERNAY. Implanté av de la Zac de Chassagne, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par HOME PARC CHASSAGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 2 282 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 171 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 282 m².
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une ZAC.
Localisation du projet Adresse : av de la Zac de Chassagne, Ternay (69360).
Références cadastrales : BB, 119, BB, 118.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HOME PARC CHASSAGNE (SIREN 824661060, SIRET 82466106000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MIONS (69780)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 282 m² · Variation nette totale : 2 282 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 230 m² 230 m² Entrepôts 0 m² 2 052 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 052 m² 2 052 m² Total 0 m² 2 282 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 282 m² 2 282 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 230 m² créés; variation nette 230 m². Entrepôts : 2 052 m² créés; variation nette 2 052 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 2 282 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 282 m² Superficie du terrain 6 171 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 282 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2017/06/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692971600051 Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 2 282 m²; la surface après travaux atteint 2 282 m². Le terrain couvre 6 171 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69297
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692971600051
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-06-07
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-09-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HOME PARC CHASSAGNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
824661060
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82466106000015
Code postal du demandeur
69780
Localité du demandeur
MIONS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
av
Libellé de la voie du terrain
de la Zac de Chassagne
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TERNAY
Code postal du terrain
69360
sec_cadastre1
BB
num_cadastre1
119
sec_cadastre2
BB
num_cadastre2
118
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6171
Code zone opératoire
2
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2282
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
230
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
2052
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2282
Tableau des données brutes de l'autorisation.
