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Permis de construire à Ternand (69620) - 77 m² destination Commerce autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692451800002 délivré le 2018/10/12 à TERNAND autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 186 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet commercial autorise la construction de 186 m² sur Lieu-dit LES GRANDES PLANCHES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 12 octobre 2018 par la commune de TERNAND. Implanté Lieu-dit LES GRANDES PLANCHES, à Ternand (69620), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES GRANDES PLANCHES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 77 m² d’habitation et 109 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 186 m².

TERNAND compte 724 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES GRANDES PLANCHES, Ternand (69620).

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAMELET (69620).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 186 m² · Variation nette totale : 186 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²77 m²0 m²0 m²0 m²77 m²77 m²
Commerce0 m²109 m²0 m²0 m²0 m²109 m²109 m²
Total0 m²186 m²0 m²0 m²0 m²186 m²186 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 77 m² créés; variation nette 77 m². Commerce : 109 m² créés; variation nette 109 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée186 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)186 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite186 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2018/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 6 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692451800002
  • Code commune INSEE : 69245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Ternand (69620). Les travaux prévoient la création de 186 m²; la surface après travaux atteint 186 m². Le terrain couvre 0 m².

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