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Normandie
Manche (50)
Le Teilleul
Détail PC 05059117J0009
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05059117J0009 délivré le 2018/01/31 à Le Teilleul autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 938 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CLS ENERGIE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 441 m² sur la Cosniere. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 31 janvier 2018 par la commune de Le Teilleul. Implanté la Cosniere, à Le Teilleul (50640), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de la Durandiere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CLS ENERGIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 441 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 21 160 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 938 m².
Le Teilleul compte 1 677 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : la Cosniere, Le Teilleul (50640).
Références cadastrales : YH, 58, YH, 9.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CLS ENERGIE (SIREN 852613199, SIRET 85261319900011, APE 35.11Z, catégorie juridique 5710, localité Le Teilleul (50640)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 497 m² · Surface après travaux (totale) : 3 938 m² · Variation nette totale : 2 441 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 0 m² 2 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 441 m² 2 441 m² Agricole 1 497 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 497 m² Total 1 497 m² 2 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 441 m² 3 938 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 2 441 m² créés; variation nette 2 441 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 441 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 938 m² Superficie du terrain 21 160 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 938 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2018/01/31
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juillet 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05059117J0009 Code commune INSEE : 50591 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Le Teilleul (50640). Les travaux prévoient la création de 2 441 m²; la surface après travaux atteint 3 938 m². Le terrain couvre 21 160 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
50
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Manche
Code de la commune du lieu des travaux
50591
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05059117J0009
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-07-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CLS ENERGIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
852613199
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85261319900011
Code postal du demandeur
50640
Localité du demandeur
Le Teilleul
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
la Cosniere
Lieu-dit du terrain
la Durandiere
Localité du terrain
Le Teilleul
Code postal du terrain
50640
sec_cadastre1
YH
num_cadastre1
58
sec_cadastre2
YH
num_cadastre2
9
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
21160
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1497
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2441
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
2441
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1497
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3938
Tableau des données brutes de l'autorisation.
