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Permis de construire à Le Syndicat (88120) - 1 004 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08846220D0004 délivré le 2020/07/23 à Le Syndicat autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 472 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC XATIS-AMET, le projet de locaux autorise la construction de 1 004 m² sur Lieu-dit Le Petit Pre. Déposé au printemps 2020, autorisé le 23 juillet 2020 par la commune de Le Syndicat. Implanté Lieu-dit Le Petit Pre, à Le Syndicat (88120), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC XATIS-AMET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 004 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 112 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 472 m².

Le Syndicat compte 1 876 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Petit Pre, Le Syndicat (88120).

Références cadastrales : AH, 226, AH, 228, AH, 229.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC XATIS-AMET (SIREN 383239324, SIRET 38323932400015, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité LE SYNDICAT (88120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 468 m² · Surface après travaux (totale) : 3 472 m² · Variation nette totale : 1 004 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 468 m²1 004 m²0 m²0 m²0 m²1 004 m²3 472 m²
Total2 468 m²1 004 m²0 m²0 m²0 m²1 004 m²3 472 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 004 m² créés; variation nette 1 004 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 004 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 472 m²
Superficie du terrain8 112 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 472 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 2 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08846220D0004
  • Code commune INSEE : 88462 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Syndicat (88120). Les travaux prévoient la création de 1 004 m²; la surface après travaux atteint 3 472 m². Le terrain couvre 8 112 m².

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