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Permis de construire à Syam (39300) - 1 094 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03952323C0001 délivré le 2023/12/22 à SYAM autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 268 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES 3 RIVIERES, le projet de locaux autorise la construction de 1 094 m² sur LES TAILLETS. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 décembre 2023 par la commune de SYAM. Implanté LES TAILLETS, à Syam (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES 3 RIVIERES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 094 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 22 637 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 268 m².

SYAM compte 185 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES TAILLETS, Syam (39300).

Références cadastrales : U, 1187.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES 3 RIVIERES (SIREN 843655978, SIRET 84365597800016, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité SYAM (39300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 174 m² · Surface après travaux (totale) : 2 268 m² · Variation nette totale : 1 094 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 174 m²1 094 m²0 m²0 m²0 m²1 094 m²2 268 m²
Total1 174 m²1 094 m²0 m²0 m²0 m²1 094 m²2 268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 094 m² créés; variation nette 1 094 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 094 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 268 m²
Superficie du terrain22 637 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 268 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03952323C0001
  • Code commune INSEE : 39523 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Syam (39300). Les travaux prévoient la création de 1 094 m²; la surface après travaux atteint 2 268 m². Le terrain couvre 22 637 m².

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