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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Susville
Détail PC 0384992120003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384992120003 délivré le 2022/06/28 à SUSVILLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 093 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par NATURAMOLE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 499 m² sur 5 Allee de la Mouche. Déposé en hiver 2021, autorisé le 28 juin 2022 par la commune de SUSVILLE. Implanté 5 Allee de la Mouche, à Susville (38350), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par NATURAMOLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 499 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 100 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 093 m².
SUSVILLE compte 1 162 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 Allee de la Mouche, Susville (38350).
Références cadastrales : AD, 178, AD, 177.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NATURAMOLE (SIREN 450251541, SIRET 45025154100014, APE 20.53Z, catégorie juridique 5710, localité Susville (38350)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 594 m² · Surface après travaux (totale) : 1 093 m² · Variation nette totale : 499 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² Industrie 369 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 868 m² Total 594 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 1 093 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 499 m² créés; variation nette 499 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 499 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 093 m² Superficie du terrain 4 100 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 093 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2022/06/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384992120003 Code commune INSEE : 38499 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Susville (38350). Les travaux prévoient la création de 499 m²; la surface après travaux atteint 1 093 m². Le terrain couvre 4 100 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38499
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384992120003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-06-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
20.53Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NATURAMOLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
450251541
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45025154100014
Code postal du demandeur
38350
Localité du demandeur
Susville
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Allee de la Mouche
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SUSVILLE
Code postal du terrain
38350
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
178
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
177
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4100
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
594
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
499
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
225
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
369
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
499
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1093
COMM_NORM
38499
Tableau des données brutes de l'autorisation.
