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Autorisation d’urbanisme PC n°04230424M0012 à SURY-LE-COMTAL (42450) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04230424M0012). Le projet est situé au 57 rue de onze novembre à SURY-LE-COMTAL (42450). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 juillet 2024, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 666 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 818 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 666 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 57 rue de onze novembre, SURY-LE-COMTAL (42450).

Références cadastrales : AY, 376, AY, 377, AY, 676.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité ST ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 666 m² · Variation nette totale : 666 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 051 m²0 m²0 m²0 m²2 051 m²2 051 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²666 m²0 m²0 m²0 m²666 m²666 m²
Total0 m²666 m²0 m²0 m²0 m²666 m²666 m²
Autres / non ventilés0 m²-666 m²0 m²0 m²0 m²-666 m²-666 m²
Total0 m²666 m²0 m²0 m²0 m²666 m²666 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 051 m² créés; variation nette 2 051 m². Services publics / intérêt collectif : 666 m² créés; variation nette 666 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée666 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)666 m²
Superficie du terrain3 818 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite666 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230424M0012
  • Code commune INSEE : 42304 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SURY-LE-COMTAL (42450). Les principaux éléments portent sur 666 m², 0 m² et parcelle de 3 818 m².