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Permis de construire à Sury-Le-Comtal (42450) - 16 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04230421M0139 délivré le 2021/11/12 à SURY-LE-COMTAL autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 90 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 16 m² sur 19 CHE DU CANTON. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 12 novembre 2021 par la commune de SURY-LE-COMTAL. Implanté 19 CHE DU CANTON, à Sury-Le-Comtal (42450), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 16 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 184 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

SURY-LE-COMTAL compte 6 681 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 CHE DU CANTON, Sury-Le-Comtal (42450).

Références cadastrales : AN, 34.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SURY-LE-COMTAL (42450).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 74 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 16 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole74 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²90 m²
Total74 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 16 m² créés; variation nette 16 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain184 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230421M0139
  • Code commune INSEE : 42304 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Sury-Le-Comtal (42450). Les travaux prévoient la création de 16 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 184 m².

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