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Permis de construire à Stigny (89160) - 303 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08940315T0001 délivré le 2015/06/24 à Stigny autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 303 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOLERIE MECANIQUE SERVICE, le projet de locaux autorise la construction de 303 m² sur Lieu-dit LA MALADIERE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 juin 2015 par la commune de Stigny. Implanté Lieu-dit LA MALADIERE, à Stigny (89160), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de LA MALADIERE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par TOLERIE MECANIQUE SERVICE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 303 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 097 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 303 m².

Stigny compte 86 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA MALADIERE, Stigny (89160).

Références cadastrales : ZI, 35.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOLERIE MECANIQUE SERVICE (SIREN 404271884, SIRET 40427188400029, APE 25.62B, catégorie juridique 5499, localité Stigny (89160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 303 m² · Variation nette totale : 303 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Artisanat	0 m²	303 m²	0 m²	0 m²	0 m²	303 m²	303 m²
Total	0 m²	303 m²	0 m²	0 m²	0 m²	303 m²	303 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 303 m² créés; variation nette 303 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	303 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	303 m²
Superficie du terrain	4 097 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite303 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2015/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 23 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08940315T0001
Code commune INSEE : 89403 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Stigny (89160). Les travaux prévoient la création de 303 m²; la surface après travaux atteint 303 m². Le terrain couvre 4 097 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2019 - la maladiere 89160 Stigny - nouvelle construction - 12 m² Industrie
2018 - 08940317C0001 - extension de surface sans transformation - 4 097 m² Industrie

Voir toutes les autorisations à Stigny

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89403
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08940315T0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-06-24
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-09-28
Date réelle d'achèvement des travaux	2015-12-23
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	25.62B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TOLERIE MECANIQUE SERVICE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	404271884
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40427188400029
Code postal du demandeur	89160
Localité du demandeur	Stigny
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA MALADIERE
Localité du terrain	Stigny
Code postal du terrain	89160
sec_cadastre1	ZI
num_cadastre1	35
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4097
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	303
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	303
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	303