Permis de construire à Sainte-Pazanne (44680) - 116 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04418623D1044 délivré le 2023/10/04 à Sainte-Pazanne autorise une construction neuve pour un programme de 232 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 232 m² sur le Clos des Tonneliers - L. Déposé en été 2023, autorisé le 4 octobre 2023 par la commune de Sainte-Pazanne. Implanté le Clos des Tonneliers - L, à Sainte-Pazanne (44680), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 116 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 361 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 116 m² d’habitation et 116 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 232 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Sainte-Pazanne compte 7 218 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : le Clos des Tonneliers - L, Sainte-Pazanne (44680).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINTE PAZANNE (44680).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 232 m² · Variation nette totale : 232 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
116 m²
0 m²
0 m²
0 m²
116 m²
116 m²
Agricole
0 m²
116 m²
0 m²
0 m²
0 m²
116 m²
116 m²
Total
0 m²
232 m²
0 m²
0 m²
0 m²
232 m²
232 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 116 m² créés; variation nette 116 m². Agricole : 116 m² créés; variation nette 116 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
232 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
232 m²
Superficie du terrain
361 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite232 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sainte-Pazanne (44680). Les travaux prévoient la création de 232 m²; la surface après travaux atteint 232 m². Le terrain couvre 361 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Pazanne (44680)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
