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Permis de construire à Sainte-Marie-De-Gosse (40390) - 214 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04027113D0005 délivré le 2013/10/10 à Sainte-Marie-de-Gosse autorise une construction neuve pour un programme de 405 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 214 m² sur RTE DEPARTEMENTALE 393. Déposé en été 2013, autorisé le 10 octobre 2013 par la commune de Sainte-Marie-de-Gosse. Implanté RTE DEPARTEMENTALE 393, à Sainte-Marie-De-Gosse (40390), dans le département d’Landes, en Aquitaine, dans le secteur de MAISONNAVE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 32 570 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 405 m².

Sainte-Marie-de-Gosse compte 1 214 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 393, Sainte-Marie-De-Gosse (40390).

Références cadastrales : H, 158, H, 160, H, 161.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sainte-Marie-de-Gosse (40390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 191 m² · Surface après travaux (totale) : 405 m² · Variation nette totale : 214 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation191 m²214 m²0 m²0 m²0 m²214 m²405 m²
Total191 m²214 m²0 m²0 m²0 m²214 m²405 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 214 m² créés; variation nette 214 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée214 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)405 m²
Superficie du terrain32 570 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite405 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04027113D0005
  • Code commune INSEE : 40271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sainte-Marie-De-Gosse (40390). Les travaux prévoient la création de 214 m²; la surface après travaux atteint 405 m². Le terrain couvre 32 570 m².

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