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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Sainte-Hélène-sur-Isère
Détail PC 07324116D1004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07324116D1004 délivré le 2016/05/18 à SAINTE-HELENE-SUR-ISERE autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 4 877 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI DU VERNAY, le projet de locaux autorise la construction de 1 032 m² sur Chemi DU VERNAY. Déposé au printemps 2016, autorisé le 18 mai 2016 par la commune de SAINTE-HELENE-SUR-ISERE. Implanté Chemi DU VERNAY, à Sainte-Helene-Sur-Isere (73460), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI DU VERNAY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 032 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 417 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 877 m².
SAINTE-HELENE-SUR-ISERE compte 1 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Chemi DU VERNAY, Sainte-Helene-Sur-Isere (73460).
Références cadastrales : 0B, 2045, 0B, 2157.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI DU VERNAY (SIREN 537501702, SIRET 53750170200022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité STE HELENE SUR ISERE (73460)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 845 m² · Surface après travaux (totale) : 4 877 m² · Variation nette totale : 1 032 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 385 m² 272 m² 0 m² 0 m² 0 m² 272 m² 657 m² Artisanat 3 460 m² 760 m² 0 m² 0 m² 0 m² 760 m² 4 220 m² Total 3 845 m² 1 032 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 032 m² 4 877 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 272 m² créés; variation nette 272 m². Artisanat : 760 m² créés; variation nette 760 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 032 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 877 m² Superficie du terrain 8 417 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 877 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2016/05/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07324116D1004 Code commune INSEE : 73241 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Sainte-Helene-Sur-Isere (73460). Les travaux prévoient la création de 1 032 m²; la surface après travaux atteint 4 877 m². Le terrain couvre 8 417 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73241
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07324116D1004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-06-14
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI DU VERNAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
537501702
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53750170200022
Code postal du demandeur
73460
Localité du demandeur
STE HELENE SUR ISERE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Chemi
Libellé de la voie du terrain
DU VERNAY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINTE-HELENE-SUR-ISERE
Code postal du terrain
73460
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
2045
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
2157
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
8417
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3845
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1032
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
385
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
272
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
3460
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
760
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4877
Tableau des données brutes de l'autorisation.
