← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sainte-Cécile-les-Vignes

Permis de construire à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290) - 189 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08410615N0029 délivré le 2016/03/11 à SAINTE-CECILE-LES-VIGNES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 784 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCEA DOMAINE LES GRANDS BOIS, le projet de locaux autorise la construction de 189 m² sur 26 route de Bollene. Déposé au printemps 2016, autorisé le 11 mars 2016 par la commune de SAINTE-CECILE-LES-VIGNES. Implanté 26 route de Bollene, à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Quartier Nogaret.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA DOMAINE LES GRANDS BOIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 189 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 910 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 784 m².

SAINTE-CECILE-LES-VIGNES compte 2 637 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 route de Bollene, Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290).

Références cadastrales : AK, 48.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA DOMAINE LES GRANDS BOIS (SIREN 351143177, SIRET 35114317700019, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité SAINTE CECILE LES VIGNES (84290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 595 m² · Surface après travaux (totale) : 784 m² · Variation nette totale : 189 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole595 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²784 m²
Total595 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²784 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 189 m² créés; variation nette 189 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée189 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)784 m²
Superficie du terrain3 910 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite784 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08410615N0029
  • Code commune INSEE : 84106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290). Les travaux prévoient la création de 189 m²; la surface après travaux atteint 784 m². Le terrain couvre 3 910 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Cécile-les-Vignes (84290)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sainte-Cécile-les-Vignes