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Permis de construire à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290) - 454 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08410613N0023 délivré le 2014/03/11 à Sainte-Cecile-les-Vignes autorise une extension de surface pour un programme de 738 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 681 m² sur 1 IMP Frederic Mistral. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 mars 2014 par la commune de Sainte-Cecile-les-Vignes. Implanté 1 IMP Frederic Mistral, à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 227 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 743 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 511 m² d’habitation et 227 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 738 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Sainte-Cecile-les-Vignes compte 2 637 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 IMP Frederic Mistral, Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290).

Références cadastrales : B, 1500, B, 1498.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sainte-Cecile-les-Vignes (84290).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 57 m² · Surface après travaux (totale) : 738 m² · Variation nette totale : 681 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation57 m²454 m²0 m²0 m²0 m²454 m²511 m²
Agricole0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Total57 m²681 m²0 m²0 m²0 m²681 m²738 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 454 m² créés; variation nette 454 m². Agricole : 227 m² créés; variation nette 227 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée681 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)738 m²
Superficie du terrain743 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite738 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08410613N0023
  • Code commune INSEE : 84106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290). Les travaux prévoient la création de 681 m²; la surface après travaux atteint 738 m². Le terrain couvre 743 m².

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