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Occitanie
Gard (30)
Sainte-Cécile-d'Andorge
Détail PC 0302392400001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0302392400001 délivré le 2024/03/28 à SAINTE-CECILE D ANDORGE autorise une construction neuve pour un programme de 417 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI DU CLOS SAINTE ANNE, le programme résidentiel autorise la construction de 417 m² sur 14 Montee Gaston Benoit. Déposé en hiver 2024, autorisé le 28 mars 2024 par la commune de SAINTE-CECILE D ANDORGE. Implanté 14 Montee Gaston Benoit, à Sainte-Cecile D Andorge (30110), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU CLOS SAINTE ANNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 385 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 340 m² d’habitation et 77 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 417 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
SAINTE-CECILE D ANDORGE compte 550 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 14 Montee Gaston Benoit, Sainte-Cecile D Andorge (30110).
Références cadastrales : AD, 293, AD, 391.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI DU CLOS SAINTE ANNE (SIREN 443256490, SIRET 44325649000014, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité ST AMBROIX (30500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 292 m² · Surface après travaux (totale) : 417 m² · Variation nette totale : 125 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 292 m² 340 m² 0 m² 292 m² 0 m² 48 m² 340 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m² Total 292 m² 417 m² 0 m² 292 m² 0 m² 125 m² 417 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 340 m² créés, 292 m² démolis; variation nette 48 m². Services publics / intérêt collectif : 77 m² créés; variation nette 77 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 417 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 292 m² Surface après travaux (totale) 417 m² Superficie du terrain 1 385 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 417 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/03/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0302392400001 Code commune INSEE : 30239 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sainte-Cecile D Andorge (30110). Les travaux prévoient la création de 417 m² et des démolitions de 292 m²; la surface après travaux atteint 417 m². Le terrain couvre 1 385 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30239
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0302392400001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-03-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI DU CLOS SAINTE ANNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
443256490
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44325649000014
Code postal du demandeur
30500
Localité du demandeur
ST AMBROIX
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
14
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Montee Gaston Benoit
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINTE-CECILE D ANDORGE
Code postal du terrain
30110
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
293
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
391
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1385
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
292
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
340
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
292
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
77
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
77
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
417
Tableau des données brutes de l'autorisation.
