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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 1 245 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02552714C0021 délivré le 2015/05/22 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un programme de 1 603 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGES ET VIE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 603 m² sur 28 rue Charles de Gaulle. Déposé en hiver 2015, autorisé le 22 mai 2015 par la commune de Saint-Vit. Implanté 28 rue Charles de Gaulle, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGES ET VIE HABITAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 358 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 696 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 245 m² d’habitation et 358 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 603 m².

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28 rue Charles de Gaulle, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : AE, 78.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGES ET VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400029, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 940 m² · Surface après travaux (totale) : 1 603 m² · Variation nette totale : 663 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation940 m²1 245 m²0 m²940 m²0 m²305 m²1 245 m²
Commerce0 m²358 m²0 m²0 m²0 m²358 m²358 m²
Total940 m²1 603 m²0 m²940 m²0 m²663 m²1 603 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 245 m² créés, 940 m² démolis; variation nette 305 m². Commerce : 358 m² créés; variation nette 358 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 603 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée940 m²
Surface après travaux (totale)1 603 m²
Superficie du terrain1 696 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 603 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552714C0021
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 1 603 m² et des démolitions de 940 m²; la surface après travaux atteint 1 603 m². Le terrain couvre 1 696 m².

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