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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 288 m² destination Entrepôt autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02552713C0008 délivré le 2013/07/30 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 288 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 288 m² sur Lieu-dit Trois cartiers. Déposé en été 2013, autorisé le 30 juillet 2013 par la commune de Saint-Vit. Implanté Lieu-dit Trois cartiers, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Trois cartiers.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 288 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 164 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 288 m².

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Trois cartiers, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : YA, 76.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Vit (25410).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 288 m² · Variation nette totale : 288 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²288 m²0 m²0 m²0 m²288 m²288 m²
Total0 m²288 m²0 m²0 m²0 m²288 m²288 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 288 m² créés; variation nette 288 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée288 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)288 m²
Superficie du terrain5 164 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite288 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2013/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552713C0008
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 288 m²; la surface après travaux atteint 288 m². Le terrain couvre 5 164 m².

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