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Nouvelle-Aquitaine
Gironde (33)
Saint-Vincent-de-Paul
Détail PC 03348722Z0011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03348722Z0011 délivré le 2023/02/21 à SAINT-VINCENT-DE-PAUL autorise une construction neuve pour un programme de 1 751 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DOMOFRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 751 m² sur AVENUE GUSTAVE EIFFEL. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 février 2023 par la commune de SAINT-VINCENT-DE-PAUL. Implanté AVENUE GUSTAVE EIFFEL, à Saint-Vincent-De-Paul (33440), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMOFRANCE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 156 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 302 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 595 m² d’habitation et 156 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 751 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
SAINT-VINCENT-DE-PAUL compte 997 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AVENUE GUSTAVE EIFFEL, Saint-Vincent-De-Paul (33440).
Références cadastrales : D, 1, D, 122, D, 171.
Région : Aquitaine • Département : Gironde .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DOMOFRANCE (SIREN 458204963, SIRET 45820496300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité BORDEAUX (33300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 751 m² · Variation nette totale : 1 751 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 595 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 595 m² 1 595 m² Commerce 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m² Total 0 m² 1 751 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 751 m² 1 751 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 595 m² créés; variation nette 1 595 m². Commerce : 156 m² créés; variation nette 156 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 751 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 751 m² Superficie du terrain 3 302 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 751 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/02/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03348722Z0011 Code commune INSEE : 33487 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Vincent-De-Paul (33440). Les travaux prévoient la création de 1 751 m²; la surface après travaux atteint 1 751 m². Le terrain couvre 3 302 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gironde
Code de la commune du lieu des travaux
33487
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03348722Z0011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-02-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-07-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DOMOFRANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
458204963
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45820496300029
Code postal du demandeur
33300
Localité du demandeur
BORDEAUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE GUSTAVE EIFFEL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-VINCENT-DE-PAUL
Code postal du terrain
33440
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
122
sec_cadastre3
D
num_cadastre3
171
Superficie du terrain
3302
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1595
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
156
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
156
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1751
Tableau des données brutes de l'autorisation.
