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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Victor-de-Cessieu
Détail PC 0384641810019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384641810019 délivré le 2019/02/05 à SAINT VICTOR DE CESSIEU autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 883 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI TERRE NEUVE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 243 m² sur 1126 ROUTE DE DOISSIN. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 5 février 2019 par la commune de SAINT VICTOR DE CESSIEU. Implanté 1126 ROUTE DE DOISSIN, à Saint Victor De Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI TERRE NEUVE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 243 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 525 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 883 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
SAINT VICTOR DE CESSIEU compte 2 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1126 ROUTE DE DOISSIN, Saint Victor De Cessieu (38110).
Références cadastrales : AE, 179, AE, 241, AE, 248.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI TERRE NEUVE (SIREN 791648868, SIRET 79164886800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOURGOIN-JALLIEU (38300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 640 m² · Surface après travaux (totale) : 883 m² · Variation nette totale : 243 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 640 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 640 m² Entrepôts 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m² Total 640 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 883 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 243 m² créés; variation nette 243 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 243 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 883 m² Superficie du terrain 5 525 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 883 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2019/02/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384641810019 Code commune INSEE : 38464 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint Victor De Cessieu (38110). Les travaux prévoient la création de 243 m²; la surface après travaux atteint 883 m². Le terrain couvre 5 525 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38464
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384641810019
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-02-05
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-11-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI TERRE NEUVE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
791648868
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79164886800010
Code postal du demandeur
38300
Localité du demandeur
BOURGOIN-JALLIEU
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1126
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DE DOISSIN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT VICTOR DE CESSIEU
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
179
sec_cadastre2
AE
num_cadastre2
241
sec_cadastre3
AE
num_cadastre3
248
Superficie du terrain
5525
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
640
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
243
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
640
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
243
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
883
Tableau des données brutes de l'autorisation.
