Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Victor-de-Cessieu
Détail PC 0384641320006
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Victor-de-Cessieu
PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384641320006 délivré le 2013/08/08 à Saint-Victor-de-Cessieu autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 036 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par VISTA, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 036 m² sur Lieu-dit Les Queux. Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 août 2013 par la commune de Saint-Victor-de-Cessieu. Implanté Lieu-dit Les Queux, à Saint-Victor-De-Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Queux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par VISTA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 956 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 876 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 80 m² d’habitation et 1 956 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 036 m².
Saint-Victor-de-Cessieu compte 2 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Les Queux, Saint-Victor-De-Cessieu (38110).
Références cadastrales : AE, 234, AE, 232, AE, 230.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VISTA (SIREN 423851955, SIRET 42385195500017, APE 25.12Z, catégorie juridique 5499, localité Besse-sur-Issole (83890)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 036 m² · Variation nette totale : 2 036 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m² Industrie 0 m² 1 956 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 956 m² 1 956 m² Total 0 m² 2 036 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 036 m² 2 036 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 80 m² créés; variation nette 80 m². Industrie : 1 956 m² créés; variation nette 1 956 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 036 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 036 m² Superficie du terrain 7 876 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 036 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2013/08/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384641320006 Code commune INSEE : 38464 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-Victor-De-Cessieu (38110). Les travaux prévoient la création de 2 036 m²; la surface après travaux atteint 2 036 m². Le terrain couvre 7 876 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38464
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384641320006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-08-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
25.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VISTA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
423851955
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42385195500017
Code postal du demandeur
83890
Localité du demandeur
Besse-sur-Issole
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Les Queux
Localité du terrain
Saint-Victor-de-Cessieu
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
234
sec_cadastre2
AE
num_cadastre2
232
sec_cadastre3
AE
num_cadastre3
230
Superficie du terrain
7876
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
80
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1956
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1956
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2036
Tableau des données brutes de l'autorisation.
