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Autorisation d’urbanisme PC n°00138817D0006 à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00138817D0006). Le projet est situé au 171 Rue Edith Piaf à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2018, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 309 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 168 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 309 m².

Localisation du projet

Adresse : 171 Rue Edith Piaf, SAINT TRIVIER DE COURTES (01560).

Références cadastrales : 0B, 777, 0B, 752.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT TRIVIER DE COURTES (01560).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : 309 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²221 m²0 m²0 m²0 m²221 m²221 m²
Entrepôts0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²309 m²0 m²0 m²0 m²309 m²309 m²
Autres / non ventilés0 m²-309 m²0 m²0 m²0 m²-309 m²-309 m²
Total0 m²309 m²0 m²0 m²0 m²309 m²309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 221 m² créés; variation nette 221 m². Entrepôts : 88 m² créés; variation nette 88 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée309 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)309 m²
Superficie du terrain3 168 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite309 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2018/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00138817D0006
  • Code commune INSEE : 01388 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Les principaux éléments portent sur 309 m², 0 m² et parcelle de 3 168 m².