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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Saint-Symphorien-d'Ozon
Détail PC 0692911900003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692911900003 délivré le 2019/06/13 à SAINT-SYMPHORIEN D'OZON autorise une construction neuve pour un programme de 532 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE, le programme résidentiel autorise la construction de 532 m² sur 5 RUE DE LA FORGE. Déposé en été 2019, autorisé le 13 juin 2019 par la commune de SAINT-SYMPHORIEN D'OZON. Implanté 5 RUE DE LA FORGE, à Saint-Symphorien D’Ozon, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 308 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 402 m² d’habitation et 130 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 532 m².
SAINT-SYMPHORIEN D'OZON compte 5 965 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 RUE DE LA FORGE, Saint-Symphorien D’Ozon.
Références cadastrales : AD, 199, AD, 200.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE (SIREN 479936155, SIRET 47993615500015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Lyon (69448)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 532 m² · Variation nette totale : 532 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 402 m² 0 m² 0 m² 0 m² 402 m² 402 m² Commerce 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m² Total 0 m² 532 m² 0 m² 0 m² 0 m² 532 m² 532 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 402 m² créés; variation nette 402 m². Commerce : 130 m² créés; variation nette 130 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 532 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 532 m² Superficie du terrain 308 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 532 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2019/06/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mars 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692911900003 Code commune INSEE : 69291 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Symphorien D’Ozon. Les travaux prévoient la création de 532 m²; la surface après travaux atteint 532 m². Le terrain couvre 308 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69291
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692911900003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-06-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-03-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
479936155
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
47993615500015
Code postal du demandeur
69448
Localité du demandeur
Lyon
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE LA FORGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-SYMPHORIEN D'OZON
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
199
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
200
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
308
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
402
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
130
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
130
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
532
Tableau des données brutes de l'autorisation.
