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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Saint-Symphorien-sur-Coise
Détail PC 0692382300014
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692382300014 délivré le 2024/04/30 à Saint-Symphorien-sur-Coise autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 523 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI ER2L, le projet de locaux autorise la construction de 523 m² sur 1592 avenue du Forez. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 30 avril 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise. Implanté 1592 avenue du Forez, à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI ER2L.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 523 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 96 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 095 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 523 m².
Saint-Symphorien-sur-Coise compte 3 712 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1592 avenue du Forez, Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590).
Références cadastrales : AH, 679.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI ER2L (SIREN 953385416, SIRET 95338541600011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT MARTIN EN HAUT (69850)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 96 m² · Surface après travaux (totale) : 523 m² · Variation nette totale : 427 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m² Artisanat 96 m² 372 m² 0 m² 96 m² 0 m² 276 m² 372 m² Total 96 m² 523 m² 0 m² 96 m² 0 m² 427 m² 523 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 151 m² créés; variation nette 151 m². Artisanat : 372 m² créés, 96 m² démolis; variation nette 276 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 523 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 523 m² Superficie du terrain 1 095 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 523 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2024/04/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692382300014 Code commune INSEE : 69238 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590). Les travaux prévoient la création de 523 m² et des démolitions de 96 m²; la surface après travaux atteint 523 m². Le terrain couvre 1 095 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69238
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692382300014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI ER2L
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
953385416
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
95338541600011
Code postal du demandeur
69850
Localité du demandeur
SAINT MARTIN EN HAUT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1592
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue du Forez
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Symphorien-sur-Coise
Code postal du terrain
69590
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
679
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1095
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
96
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
523
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
96
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
151
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
96
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
372
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
96
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
523
COMM_NORM
69238
Tableau des données brutes de l'autorisation.
