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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Saint-Symphorien-sur-Coise
Détail PC 0692381800004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692381800004 délivré le 2018/07/25 à Saint-Symphorien-sur-Coise autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 600 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CC DES MONTS DU LYONNAIS, le projet de locaux autorise la construction de 1 600 m² sur Rue Pasteur. Déposé en hiver 2018, autorisé le 25 juillet 2018 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise. Implanté Rue Pasteur, à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Roches.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par CC DES MONTS DU LYONNAIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 18 079 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 600 m².
Saint-Symphorien-sur-Coise compte 3 712 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue Pasteur, Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590).
Références cadastrales : AC, 501, AC, 528, AC, 598.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CC DES MONTS DU LYONNAIS (SIREN 200066587, SIRET 20006658700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Pomeys (69590)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 600 m² · Variation nette totale : 1 600 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 327 m² Artisanat 0 m² 1 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 273 m² 1 273 m² Total 0 m² 1 600 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 600 m² 1 600 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 327 m² créés; variation nette 327 m². Artisanat : 1 273 m² créés; variation nette 1 273 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 600 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 600 m² Superficie du terrain 18 079 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 600 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2018/07/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692381800004 Code commune INSEE : 69238 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590). Les travaux prévoient la création de 1 600 m²; la surface après travaux atteint 1 600 m². Le terrain couvre 18 079 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69238
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692381800004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-07-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-01-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7346
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CC DES MONTS DU LYONNAIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
200066587
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
20006658700011
Code postal du demandeur
69590
Localité du demandeur
Pomeys
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Pasteur
Lieu-dit du terrain
Les Roches
Localité du terrain
Saint-Symphorien-sur-Coise
Code postal du terrain
69590
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
501
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
528
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
598
Superficie du terrain
18079
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
327
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
1273
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1600
Tableau des données brutes de l'autorisation.
