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Permis de construire à Saint-Sauveur (38160) - 504 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384541320003 délivré le 2013/05/23 à Saint-Sauveur autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 521 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 504 m² sur Lieu-dit Sous Cumane. Déposé au printemps 2013, autorisé le 23 mai 2013 par la commune de Saint-Sauveur. Implanté Lieu-dit Sous Cumane, à Saint-Sauveur (38160), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sous Cumane.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 504 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 521 m².

Saint-Sauveur compte 2 115 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Sous Cumane, Saint-Sauveur (38160).

Références cadastrales : C, 141.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Sauveur (38160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 017 m² · Surface après travaux (totale) : 1 521 m² · Variation nette totale : 504 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 017 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²1 521 m²
Total1 017 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²1 521 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 504 m² créés; variation nette 504 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée504 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 521 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 521 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384541320003
  • Code commune INSEE : 38454 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Sauveur (38160). Les travaux prévoient la création de 504 m²; la surface après travaux atteint 1 521 m². Le terrain couvre 0 m².

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