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Permis de construire à Saint-Rome-De-Cernon (12490) - 384 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01224323F1003 délivré le 2023/07/30 à SAINT-ROME-DE-CERNON autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 384 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE PUECH COULON, le projet de locaux autorise la construction de 384 m² sur Lieu-dit LE CAUSSANEL. Déposé en été 2023, autorisé le 30 juillet 2023 par la commune de SAINT-ROME-DE-CERNON. Implanté Lieu-dit LE CAUSSANEL, à Saint-Rome-De-Cernon (12490), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE CAUSSANEL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE PUECH COULON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 384 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 55 065 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 384 m².

SAINT-ROME-DE-CERNON compte 959 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE CAUSSANEL, Saint-Rome-De-Cernon (12490).

Références cadastrales : AY, 74, AY, 70, AY, 71.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE PUECH COULON (SIREN 435143227, SIRET 43514322700013, APE 01.45Z, catégorie juridique 6533, localité SAINT-ROME-DE-CERNON (12490)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 384 m² · Variation nette totale : 384 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²384 m²0 m²0 m²0 m²384 m²384 m²
Total0 m²384 m²0 m²0 m²0 m²384 m²384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 384 m² créés; variation nette 384 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée384 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)384 m²
Superficie du terrain55 065 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite384 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01224323F1003
  • Code commune INSEE : 12243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Rome-De-Cernon (12490). Les travaux prévoient la création de 384 m²; la surface après travaux atteint 384 m². Le terrain couvre 55 065 m².

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