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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Saint-Romain-de-Popey
Détail PC 0692341400001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692341400001 délivré le 2014/04/22 à Saint-Romain-de-Popey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 4 486 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SPORA IMMOBILIER, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 412 m² sur ZONE D ACTIVITE LA POSTE. Déposé en hiver 2014, autorisé le 22 avril 2014 par la commune de Saint-Romain-de-Popey. Implanté ZONE D ACTIVITE LA POSTE, à Saint-Romain-De-Popey (69490), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SPORA IMMOBILIER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 412 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 577 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 486 m².
Saint-Romain-de-Popey compte 1 661 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZONE D ACTIVITE LA POSTE, Saint-Romain-De-Popey (69490).
Références cadastrales : A, 554, A, 670, A, 555.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SPORA IMMOBILIER (SIREN 481887933, SIRET 48188793300028, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Saint-Romain-de-Popey (69490)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 074 m² · Surface après travaux (totale) : 4 486 m² · Variation nette totale : 1 412 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 283 m² 342 m² 0 m² 0 m² 0 m² 342 m² 625 m² Industrie 2 791 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 791 m² Entrepôts 0 m² 1 070 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 070 m² 1 070 m² Total 3 074 m² 1 412 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 412 m² 4 486 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 342 m² créés; variation nette 342 m². Entrepôts : 1 070 m² créés; variation nette 1 070 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 412 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 486 m² Superficie du terrain 13 577 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 486 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2014/04/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692341400001 Code commune INSEE : 69234 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Romain-De-Popey (69490). Les travaux prévoient la création de 1 412 m²; la surface après travaux atteint 4 486 m². Le terrain couvre 13 577 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69234
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692341400001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-04-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SPORA IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
481887933
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
48188793300028
Code postal du demandeur
69490
Localité du demandeur
Saint-Romain-de-Popey
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ZONE D ACTIVITE LA POSTE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Romain-de-Popey
Code postal du terrain
69490
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
554
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
670
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
555
Superficie du terrain
13577
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3074
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1412
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
283
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
342
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
2791
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1070
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4486
Tableau des données brutes de l'autorisation.
