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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Romain-de-Jalionas
Détail PC 0384511320020
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384511320020 délivré le 2014/03/10 à Saint-Romain-de-Jalionas autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 439 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI BTA, le projet de locaux autorise la construction de 821 m² sur 3 CHEM DE PASSIEU ET DU PEILLARD. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 10 mars 2014 par la commune de Saint-Romain-de-Jalionas. Implanté 3 CHEM DE PASSIEU ET DU PEILLARD, à Saint-Romain-De-Jalionas (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI BTA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 821 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 24 732 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 162 m² d’habitation et 2 277 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 439 m².
Saint-Romain-de-Jalionas compte 3 393 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 3 CHEM DE PASSIEU ET DU PEILLARD, Saint-Romain-De-Jalionas (38460).
Références cadastrales : AC, 311, AC, 40, AC, 39.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI BTA (SIREN 529763062, SIRET 52976306200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Saint-Romain-de-Jalionas (38460)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 618 m² · Surface après travaux (totale) : 2 439 m² · Variation nette totale : 821 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² Agricole 1 456 m² 821 m² 0 m² 0 m² 0 m² 821 m² 2 277 m² Total 1 618 m² 821 m² 0 m² 0 m² 0 m² 821 m² 2 439 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 821 m² créés; variation nette 821 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 821 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 439 m² Superficie du terrain 24 732 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 439 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2014/03/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384511320020 Code commune INSEE : 38451 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Romain-De-Jalionas (38460). Les travaux prévoient la création de 821 m²; la surface après travaux atteint 2 439 m². Le terrain couvre 24 732 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38451
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384511320020
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-03-10
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-05-05
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI BTA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
529763062
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52976306200013
Code postal du demandeur
38460
Localité du demandeur
Saint-Romain-de-Jalionas
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
3
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
DE PASSIEU ET DU PEILLARD
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Romain-de-Jalionas
Code postal du terrain
38460
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
311
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
40
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
39
Superficie du terrain
24732
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
162
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1456
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
821
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1456
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
821
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2439
Tableau des données brutes de l'autorisation.
