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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Saint-Raphaël
Détail PC 08311821C0211
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08311821C0211 délivré le 2022/05/12 à SAINT-RAPHAEL autorise une construction neuve pour un programme de 15 540 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SNC IP1R, le programme résidentiel autorise la construction de 15 540 m² sur Le Petit Defends. Déposé en hiver 2021, autorisé le 12 mai 2022 par la commune de SAINT-RAPHAEL. Implanté Le Petit Defends, à Saint-Raphael (83700), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC IP1R.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 795 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 265 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 44 733 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 14 745 m² d’habitation et 795 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 15 540 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
SAINT-RAPHAEL compte 35 950 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Le Petit Defends, Saint-Raphael (83700).
Références cadastrales : AO, 230, AO, 765, AO, 804.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SNC IP1R (SIREN 844198960, SIRET 84419896000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité NICE (06200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 265 m² · Surface après travaux (totale) : 15 540 m² · Variation nette totale : 15 275 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 14 745 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 745 m² 14 745 m² Services publics / intérêt collectif 265 m² 795 m² 0 m² 265 m² 0 m² 530 m² 795 m² Total 265 m² 15 540 m² 0 m² 265 m² 0 m² 15 275 m² 15 540 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 14 745 m² créés; variation nette 14 745 m². Services publics / intérêt collectif : 795 m² créés, 265 m² démolis; variation nette 530 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 15 540 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 15 540 m² Superficie du terrain 44 733 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 15 540 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/05/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 septembre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08311821C0211 Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Raphael (83700). Les travaux prévoient la création de 15 540 m² et des démolitions de 265 m²; la surface après travaux atteint 15 540 m². Le terrain couvre 44 733 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08311821C0211
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-09-22
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SNC IP1R
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
844198960
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84419896000016
Code postal du demandeur
06200
Localité du demandeur
NICE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Le Petit Defends
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-RAPHAEL
Code postal du terrain
83700
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
230
sec_cadastre2
AO
num_cadastre2
765
sec_cadastre3
AO
num_cadastre3
804
Superficie du terrain
44733
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
14745
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
265
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
795
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
265
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
265
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
795
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
265
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
15540
Tableau des données brutes de l'autorisation.
