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Centre-Val de Loire
Eure-et-Loir (28)
Saint-Piat
Détail PC 0283571600001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0283571600001 délivré le 2016/08/03 à ST PIAT autorise une construction neuve pour un programme de 759 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITAT EURELIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 759 m² sur 1 PL MARCEL BINET. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 août 2016 par la commune de ST PIAT. Implanté 1 PL MARCEL BINET, à St Piat (28130), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT EURELIEN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 76 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 681 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 528 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 683 m² d’habitation et 76 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 759 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
ST PIAT compte 1 091 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 PL MARCEL BINET, St Piat (28130).
Références cadastrales : AD, 248.
Région : Centre • Département : Eure-et-Loir .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITAT EURELIEN (SIREN 434059192, SIRET 43405919200022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité MAINVILLIERS (28300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 681 m² · Surface après travaux (totale) : 759 m² · Variation nette totale : 78 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 683 m² 0 m² 0 m² 0 m² 683 m² 683 m² Commerce 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m² Entrepôts 681 m² 0 m² 0 m² 681 m² 0 m² -681 m² 0 m² Total 681 m² 759 m² 0 m² 681 m² 0 m² 78 m² 759 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 683 m² créés; variation nette 683 m². Commerce : 76 m² créés; variation nette 76 m². Entrepôts : 681 m² démolis; variation nette -681 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 759 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 759 m² Superficie du terrain 1 528 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 759 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/08/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0283571600001 Code commune INSEE : 28357 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à St Piat (28130). Les travaux prévoient la création de 759 m² et des démolitions de 681 m²; la surface après travaux atteint 759 m². Le terrain couvre 1 528 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
28
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Eure-et-Loir
Code de la commune du lieu des travaux
28357
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0283571600001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-08-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITAT EURELIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434059192
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43405919200022
Code postal du demandeur
28300
Localité du demandeur
MAINVILLIERS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PL MARCEL BINET
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ST PIAT
Code postal du terrain
28130
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
248
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1528
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
683
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
681
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
76
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
681
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
76
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
681
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
681
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
759
COMM_NORM
28357
Tableau des données brutes de l'autorisation.
