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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Ondras
Détail PC 0384342020008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384342020008 délivré le 2021/02/26 à Saint-Ondras autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 319 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LA VERCHERE, le projet commercial autorise la construction de 1 319 m² sur RTE de la Vallee. Déposé en été 2020, autorisé le 26 février 2021 par la commune de Saint-Ondras. Implanté RTE de la Vallee, à Saint-Ondras (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par LA VERCHERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 319 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 10 244 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 319 m².
Saint-Ondras compte 655 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE de la Vallee, Saint-Ondras (38490).
Références cadastrales : C, 627, C, 27, C, 26.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA VERCHERE (SIREN 534594619, SIRET 53459461900023, APE 47.59B, catégorie juridique 5710, localité Bourgoin-Jallieu (38300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 319 m² · Variation nette totale : 1 319 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 0 m² 908 m² 0 m² 0 m² 0 m² 908 m² 908 m² Entrepôts 0 m² 411 m² 0 m² 0 m² 0 m² 411 m² 411 m² Total 0 m² 1 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 319 m² 1 319 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 908 m² créés; variation nette 908 m². Entrepôts : 411 m² créés; variation nette 411 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 1 319 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 319 m² Superficie du terrain 10 244 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 319 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2021/02/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juillet 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384342020008 Code commune INSEE : 38434 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Saint-Ondras (38490). Les travaux prévoient la création de 1 319 m²; la surface après travaux atteint 1 319 m². Le terrain couvre 10 244 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38434
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384342020008
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-02-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-07-11
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
47.59B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA VERCHERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
534594619
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53459461900023
Code postal du demandeur
38300
Localité du demandeur
Bourgoin-Jallieu
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
de la Vallee
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Ondras
Code postal du terrain
38490
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
627
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
27
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
26
Superficie du terrain
10244
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1319
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
908
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
411
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1319
Tableau des données brutes de l'autorisation.
