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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Nazaire-les-Eymes
Détail PC 03843114G1013
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03843114G1013 délivré le 2014/11/27 à SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 212 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI M2S2, le projet industriel et logistique autorise la construction de 27 m² sur 222 RTE DE CHAMBERY RN 90. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 novembre 2014 par la commune de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES. Implanté 222 RTE DE CHAMBERY RN 90, à Saint-Nazaire-Les-Eymes (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI M2S2.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 27 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 584 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 212 m².
SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES compte 2 995 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 222 RTE DE CHAMBERY RN 90, Saint-Nazaire-Les-Eymes (38330).
Références cadastrales : AC, 77.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI M2S2 (SIREN 384923363, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité ST NAZAIRE LES EYMES (38330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 185 m² · Surface après travaux (totale) : 1 212 m² · Variation nette totale : 27 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² Artisanat 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² Industrie 480 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 507 m² Entrepôts 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² Total 1 185 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 1 212 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 27 m² créés; variation nette 27 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 27 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 212 m² Superficie du terrain 3 584 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 212 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2014/11/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03843114G1013 Code commune INSEE : 38431 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-Nazaire-Les-Eymes (38330). Les travaux prévoient la création de 27 m²; la surface après travaux atteint 1 212 m². Le terrain couvre 3 584 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38431
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03843114G1013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-11-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI M2S2
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
384923363
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
38330
Localité du demandeur
ST NAZAIRE LES EYMES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
222
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE CHAMBERY RN 90
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
Code postal du terrain
38330
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
77
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3584
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1185
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
27
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
133
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
232
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
480
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
27
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
340
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1212
Tableau des données brutes de l'autorisation.
