← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Nauphary

Permis de construire à Saint-Nauphary (82370) - 365 m² destination Entrepôt autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08216721T0011 délivré le 2021/08/06 à SAINT-NAUPHARY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 623 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LA BRUZOISE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 365 m² sur 161 ZONE DE SIMARRE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 6 août 2021 par la commune de SAINT-NAUPHARY. Implanté 161 ZONE DE SIMARRE, à Saint-Nauphary (82370), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI LA BRUZOISE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 365 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 617 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 623 m².

SAINT-NAUPHARY compte 1 921 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 161 ZONE DE SIMARRE, Saint-Nauphary (82370).

Références cadastrales : D, 1175, D, 1337.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA BRUZOISE (SIREN 440999423, SIRET 44099942300013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité SAINT-NAUPHARY (82370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 258 m² · Surface après travaux (totale) : 623 m² · Variation nette totale : 365 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	258 m²	365 m²	0 m²	0 m²	0 m²	365 m²	623 m²
Total	258 m²	365 m²	0 m²	0 m²	0 m²	365 m²	623 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 365 m² créés; variation nette 365 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	365 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	623 m²
Superficie du terrain	1 617 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite623 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2021/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08216721T0011
Code commune INSEE : 82167 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Nauphary (82370). Les travaux prévoient la création de 365 m²; la surface après travaux atteint 623 m². Le terrain couvre 1 617 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Nauphary (82370)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - D'ALBI - nouvelle construction - 217 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - D'ALBI - nouvelle construction - 1 715 m² Habitation
2025 - DE COMBET - extension de surface sans transformation - 245 m² Entrepôt
2024 - D'ALBI - nouvelle construction - 1 254 m² Bureau
2023 - ROUTE D'ALBI - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - DE SAINT ETIENNE DE - nouvelle construction - 136 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - D'ALBI - nouvelle construction - 1 028 m² Artisanat
2023 - D ALBI - nouvelle construction - 32 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Saint-Nauphary

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Tarn-et-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux	82167
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08216721T0011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-11-22
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LA BRUZOISE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	440999423
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44099942300013
Code postal du demandeur	82370
Localité du demandeur	SAINT-NAUPHARY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	161
Type de voie du terrain	ZONE
Libellé de la voie du terrain	DE SIMARRE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-NAUPHARY
Code postal du terrain	82370
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	1175
sec_cadastre2	D
num_cadastre2	1337
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1617
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	258
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	365
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	258
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	365
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	623