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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Saint-Maurice-de-Gourdans
Détail PC 00137815A0006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00137815A0006 délivré le 2015/08/11 à SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 242 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par JEANLO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 38 m² sur 11 Chemi du Stade. Déposé en hiver 2017, autorisé le 11 août 2015 par la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS. Implanté 11 Chemi du Stade, à Saint-Maurice-De-Gourdans (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par JEANLO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 38 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 370 640 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 53 m² d’habitation et 189 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 242 m².
SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS compte 2 748 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 11 Chemi du Stade, Saint-Maurice-De-Gourdans (01800).
Références cadastrales : 0C, 3.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage JEANLO (SIREN 801202771, SIRET 80120277100011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS (01800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 204 m² · Surface après travaux (totale) : 242 m² · Variation nette totale : 38 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² Hébergement 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² Bureaux 7 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 7 m² Commerce 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² Entrepôts 0 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 38 m² Total 204 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 242 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 38 m² créés; variation nette 38 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 38 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 242 m² Superficie du terrain 370 640 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 242 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2015/08/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00137815A0006 Code commune INSEE : 01378 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Maurice-De-Gourdans (01800). Les travaux prévoient la création de 38 m²; la surface après travaux atteint 242 m². Le terrain couvre 370 640 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01378
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00137815A0006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-08-11
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
55.30Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
JEANLO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
801202771
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80120277100011
Code postal du demandeur
01800
Localité du demandeur
SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
11
Type de voie du terrain
Chemi
Libellé de la voie du terrain
du Stade
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Code postal du terrain
01800
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
370640
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
53
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
151
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
38
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
90
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
7
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
54
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
38
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
242
Tableau des données brutes de l'autorisation.
