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Normandie
Calvados (14)
Saint-Martin-de-May
Détail PC 01440816R0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01440816R0001 délivré le 2016/04/05 à May-sur-Orne autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 773 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SOCIETE DE TRANSPORTS LE METAYER, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 163 m² sur 5 CHEM RURAL. Déposé en hiver 2016, autorisé le 5 avril 2016 par la commune de May-sur-Orne. Implanté 5 CHEM RURAL, à May-Sur-Orne (14320), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SOCIETE DE TRANSPORTS LE METAYER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 163 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 58 390 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 773 m².
May-sur-Orne compte 2 017 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 CHEM RURAL, May-Sur-Orne (14320).
Références cadastrales : ZA, 33, ZA, 35, ZA, 36.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOCIETE DE TRANSPORTS LE METAYER (SIREN 531829919, SIRET 53182991900020, APE 49.41A, catégorie juridique 5710, localité May-sur-Orne (14320)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 610 m² · Surface après travaux (totale) : 1 773 m² · Variation nette totale : 1 163 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² Entrepôts 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m² Total 610 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 773 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 1 163 m² créés; variation nette 1 163 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 163 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 773 m² Superficie du terrain 58 390 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 773 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2016/04/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01440816R0001 Code commune INSEE : 14408 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à May-Sur-Orne (14320). Les travaux prévoient la création de 1 163 m²; la surface après travaux atteint 1 773 m². Le terrain couvre 58 390 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14408
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01440816R0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-04-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49.41A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOCIETE DE TRANSPORTS LE METAYER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
531829919
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53182991900020
Code postal du demandeur
14320
Localité du demandeur
May-sur-Orne
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
RURAL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
May-sur-Orne
Code postal du terrain
14320
sec_cadastre1
ZA
num_cadastre1
33
sec_cadastre2
ZA
num_cadastre2
35
sec_cadastre3
ZA
num_cadastre3
36
Superficie du terrain
58390
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
610
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1163
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
610
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1163
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1773
Tableau des données brutes de l'autorisation.
