← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Martin-de-la-Cluze

Permis de construire à Saint-Martin-De-La-Cluze (38650) - 136 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0381151520006 délivré le 2016/03/01 à Saint-Martin-de-la-Cluze autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 136 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE SAINT MARTIN DE LA CLUZE, le projet de locaux autorise la construction de 136 m² sur CHEM de la Vie Creuse. Déposé en hiver 2015, autorisé le 1 mars 2016 par la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze. Implanté CHEM de la Vie Creuse, à Saint-Martin-De-La-Cluze (38650), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT MARTIN DE LA CLUZE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 840 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 136 m².

Saint-Martin-de-la-Cluze compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de la Vie Creuse, Saint-Martin-De-La-Cluze (38650).

Références cadastrales : AD, 52.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT MARTIN DE LA CLUZE (SIREN 213801152, SIRET 21380115200017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Martin-de-la-Cluze (38650)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 136 m² · Variation nette totale : 136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²136 m²
Total0 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²136 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 136 m² créés; variation nette 136 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)136 m²
Superficie du terrain3 840 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite136 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381151520006
  • Code commune INSEE : 38115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Saint-Martin-De-La-Cluze (38650). Les travaux prévoient la création de 136 m²; la surface après travaux atteint 136 m². Le terrain couvre 3 840 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martin-de-la-Cluze (38650)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Martin-de-la-Cluze