Autorisation d’urbanisme PC n°04225614M0007 à SAINT MARCELLIN EN FOREZ (42680) !
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04225614M0007). Le projet est situé au 2 BD DU COUHARD à SAINT MARCELLIN EN FOREZ (42680). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 24 septembre 2014, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 1 043 m². Les démolitions représentent 104 m². Le terrain d’assiette couvre 927 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 043 m².
Localisation du projet
Adresse : 2 BD DU COUHARD, SAINT MARCELLIN EN FOREZ (42680).
CHAZELLE CONSTRUCTION (SIREN 434167383, SIRET 43416738300018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ANDREZIEUX BOUTHEON (42160)).
Caractéristiques détaillées
Surface après travaux (totale) : 1 043 m² · Variation nette totale : -49 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
104 m²
93 m²
0 m²
104 m²
0 m²
-11 m²
93 m²
Hébergement
698 m²
0 m²
0 m²
698 m²
0 m²
-698 m²
0 m²
Bureaux
0 m²
570 m²
0 m²
0 m²
0 m²
570 m²
570 m²
Commerce
0 m²
473 m²
0 m²
0 m²
0 m²
473 m²
473 m²
Entrepôts
394 m²
0 m²
0 m²
394 m²
0 m²
-394 m²
0 m²
Total
1 092 m²
1 043 m²
0 m²
1 092 m²
0 m²
-49 m²
1 043 m²
Autres / non ventilés
-1 092 m²
-1 043 m²
0 m²
-1 092 m²
0 m²
49 m²
-1 043 m²
Total
1 092 m²
1 043 m²
0 m²
1 092 m²
0 m²
-49 m²
1 043 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 93 m² créés, 104 m² démolis; variation nette -11 m². Hébergement : 698 m² démolis; variation nette -698 m². Bureaux : 570 m² créés; variation nette 570 m². Commerce : 473 m² créés; variation nette 473 m². Entrepôts : 394 m² démolis; variation nette -394 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT MARCELLIN EN FOREZ (42680). Les principaux éléments portent sur 1 043 m², 0 m² et parcelle de 927 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42256
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04225614M0007
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CHAZELLE CONSTRUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434167383
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43416738300018
Code postal du demandeur
42160
Localité du demandeur
ANDREZIEUX BOUTHEON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
BD DU COUHARD
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Code postal du terrain
42680
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
279
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
282
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
927
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
104
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
93
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
104
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1092
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1043
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1092
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
698
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
698
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
570
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
473
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
394
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
394
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée