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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Marcellin
Détail PC 0384162310023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384162310023 délivré le 2024/05/28 à Saint-Marcellin autorise une construction neuve pour un programme de 3 579 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV LE TERMINUS, le programme résidentiel autorise la construction de 3 579 m² sur 0014 AVENUE DE LA GARE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 28 mai 2024 par la commune de Saint-Marcellin. Implanté 0014 AVENUE DE LA GARE, à Saint-Marcellin (38160), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE TERMINUS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 701 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 220 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 878 m² d’habitation et 701 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 579 m².
Saint-Marcellin compte 7 708 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0014 AVENUE DE LA GARE, Saint-Marcellin (38160).
Références cadastrales : AM, 71, AM, 75, AM, 76.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV LE TERMINUS (SIREN 982545758, SIRET 98254575800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Grenoble (38000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 579 m² · Variation nette totale : 3 579 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 878 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 878 m² 2 878 m² Commerce 0 m² 701 m² 0 m² 0 m² 0 m² 701 m² 701 m² Total 0 m² 3 579 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 579 m² 3 579 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 878 m² créés; variation nette 2 878 m². Commerce : 701 m² créés; variation nette 701 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 579 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 579 m² Superficie du terrain 2 220 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 579 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/05/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384162310023 Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Marcellin (38160). Les travaux prévoient la création de 3 579 m²; la surface après travaux atteint 3 579 m². Le terrain couvre 2 220 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38416
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384162310023
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-05-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV LE TERMINUS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
982545758
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
98254575800012
Code postal du demandeur
38000
Localité du demandeur
Grenoble
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0014
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE DE LA GARE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Marcellin
Code postal du terrain
38160
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
71
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
75
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
76
Superficie du terrain
2220
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2878
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
701
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
701
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3579
Tableau des données brutes de l'autorisation.
