← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 133 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384152410007 délivré le 2024/12/12 à Saint marcel bel accueil autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 076 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 076 m² sur Lieu-dit LES ALEXANDRES. Déposé en été 2024, autorisé le 12 décembre 2024 par la commune de Saint marcel bel accueil. Implanté Lieu-dit LES ALEXANDRES, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES ALEXANDRES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 943 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 7 230 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 943 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 076 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Saint marcel bel accueil compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES ALEXANDRES, Saint Marcel Bel Accueil (38080).

Références cadastrales : 0C, 1116.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint Marcel Bel Accueil (38080).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 076 m² · Variation nette totale : 1 076 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	133 m²
Agricole	0 m²	943 m²	0 m²	0 m²	0 m²	943 m²	943 m²
Total	0 m²	1 076 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 076 m²	1 076 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 133 m² créés; variation nette 133 m². Agricole : 943 m² créés; variation nette 943 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 076 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 076 m²
Superficie du terrain	7 230 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 076 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2024/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384152410007
Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 1 076 m²; la surface après travaux atteint 1 076 m². Le terrain couvre 7 230 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - chemin du Loup - extension de surface sans transformation - 220 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - 0384152210003 - extension de surface sans transformation - 1 470 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Rue du cochard - transformation sans extension ni diminution de surface - 132 m² Entrepôt
2021 - Le Lichoud - nouvelle construction - 792 m² Entrepôt
2021 - Rue du Girerd - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Chemin des Grandes Terres - extension de surface sans transformation - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Chemin de Milieu - nouvelle construction - 137 m² Artisanat
2019 - LA BONNARDIERE - nouvelle construction - 1 008 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38415
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0384152410007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-12-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38080
Localité du demandeur	Saint Marcel Bel Accueil
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LES ALEXANDRES
Localité du terrain	Saint marcel bel accueil
Code postal du terrain	38080
sec_cadastre1	0C
num_cadastre1	1116
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7230
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	133
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	943
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	943
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1076
COMM_NORM	38415