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Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 1 283 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384151810012 délivré le 2019/03/05 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une construction neuve pour un programme de 1 508 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 508 m² sur Chemin des grandes terres. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 5 mars 2019 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté Chemin des grandes terres, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 225 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 520 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 283 m² d’habitation et 225 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 508 m².

SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des grandes terres, Saint Marcel Bel Accueil (38080).

Références cadastrales : 0C, 1663, 0C, 1664, 0C, 1667.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VILLEFONTAINE (38090).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 508 m² · Variation nette totale : 1 508 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 283 m²0 m²0 m²0 m²1 283 m²1 283 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²225 m²0 m²0 m²0 m²225 m²225 m²
Total0 m²1 508 m²0 m²0 m²0 m²1 508 m²1 508 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 283 m² créés; variation nette 1 283 m². Services publics / intérêt collectif : 225 m² créés; variation nette 225 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 508 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 508 m²
Superficie du terrain3 520 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 508 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384151810012
  • Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 1 508 m²; la surface après travaux atteint 1 508 m². Le terrain couvre 3 520 m².

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