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Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 1 308 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384151710004 délivré le 2018/01/04 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une construction neuve pour un programme de 1 558 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RCP IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 558 m² sur Rue de la Chevaliere. Déposé au printemps 2017, autorisé le 4 janvier 2018 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté Rue de la Chevaliere, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RCP IMMOBILIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 064 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 308 m² d’habitation et 250 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 558 m².

SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Chevaliere, Saint Marcel Bel Accueil (38080).

Références cadastrales : 0C, 1921.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RCP IMMOBILIER (SIREN 453919813, SIRET 45391981300015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité VILLEFONTAINE (38090)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 558 m² · Variation nette totale : 1 558 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 308 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 308 m²	1 308 m²
Services publics / intérêt collectif	0 m²	250 m²	0 m²	0 m²	0 m²	250 m²	250 m²
Total	0 m²	1 558 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 558 m²	1 558 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 308 m² créés; variation nette 1 308 m². Services publics / intérêt collectif : 250 m² créés; variation nette 250 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	1 558 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 558 m²
Superficie du terrain	8 064 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 558 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2018/01/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384151710004
Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 1 558 m²; la surface après travaux atteint 1 558 m². Le terrain couvre 8 064 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38415
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0384151710004
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-01-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	RCP IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	453919813
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	45391981300015
Code postal du demandeur	38090
Localité du demandeur	VILLEFONTAINE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	de la Chevaliere
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT MARCEL BEL ACCUEIL
Code postal du terrain	38080
sec_cadastre1	0C
num_cadastre1	1921
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	8064
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1308
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	250
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	250
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	3
SURF_CONSTRUCTION	1558