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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Saint-Just-Saint-Rambert
Détail PC 04227915M0036
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04227915M0036 délivré le 2015/07/16 à SAINT JUST SAINT RAMBERT autorise une construction neuve pour un programme de 1 131 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OLIAX DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 131 m² sur 12 RUE JOANNES BEAULIEU. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 juillet 2015 par la commune de SAINT JUST SAINT RAMBERT. Implanté 12 RUE JOANNES BEAULIEU, à Saint Just Saint Rambert (42170), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OLIAX DEVELOPPEMENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 115 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 550 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 016 m² d’habitation et 115 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 131 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
SAINT JUST SAINT RAMBERT compte 15 419 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 12 RUE JOANNES BEAULIEU, Saint Just Saint Rambert (42170).
Références cadastrales : AI, 260, AI, 261.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OLIAX DEVELOPPEMENT (SIREN 531401594, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité ANDREZIEUX BOUTHEON (42160)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 750 m² · Surface après travaux (totale) : 1 131 m² · Variation nette totale : 381 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 750 m² 1 016 m² 0 m² 750 m² 0 m² 266 m² 1 016 m² Commerce 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m² Total 750 m² 1 131 m² 0 m² 750 m² 0 m² 381 m² 1 131 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 016 m² créés, 750 m² démolis; variation nette 266 m². Commerce : 115 m² créés; variation nette 115 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 131 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 750 m² Surface après travaux (totale) 1 131 m² Superficie du terrain 550 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 131 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/07/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04227915M0036 Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint Just Saint Rambert (42170). Les travaux prévoient la création de 1 131 m² et des démolitions de 750 m²; la surface après travaux atteint 1 131 m². Le terrain couvre 550 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42279
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04227915M0036
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-07-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OLIAX DEVELOPPEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
531401594
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
42160
Localité du demandeur
ANDREZIEUX BOUTHEON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
12
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE JOANNES BEAULIEU
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT JUST SAINT RAMBERT
Code postal du terrain
42170
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
260
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
261
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
550
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
750
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1016
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
750
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
115
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
115
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1131
Tableau des données brutes de l'autorisation.
