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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Saint-Just
Détail PC 00136915D0001
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°00136915D0001 délivré le 2015/03/13 à Saint-Just autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 23 211 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SYSTEME U - CENTRALE REGIONALE EST, le projet industriel et logistique autorise la construction de 234 m² sur 50 CHEM du Petit Plan. Déposé en hiver 2015, autorisé le 13 mars 2015 par la commune de Saint-Just. Implanté 50 CHEM du Petit Plan, à Saint-Just (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SYSTEME U - CENTRALE REGIONALE EST.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 234 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 112 819 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 23 211 m².
Saint-Just compte 954 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 50 CHEM du Petit Plan, Saint-Just (01250).
Références cadastrales : A, 403p, A, 606p, A, 881p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SYSTEME U - CENTRALE REGIONALE EST (SIREN 946051018, SIRET 94605101800012, APE 46.17A, catégorie juridique 5552).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 22 977 m² · Surface après travaux (totale) : 23 211 m² · Variation nette totale : 234 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 1 498 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 498 m² Entrepôts 21 479 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 21 713 m² Total 22 977 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 23 211 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 234 m² créés; variation nette 234 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 234 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 23 211 m² Superficie du terrain 112 819 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 23 211 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2015/03/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00136915D0001 Code commune INSEE : 01369 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Just (01250). Les travaux prévoient la création de 234 m²; la surface après travaux atteint 23 211 m². Le terrain couvre 112 819 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01369
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00136915D0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
46.17A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5552
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SYSTEME U - CENTRALE REGIONALE EST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
946051018
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
94605101800012
Code postal du demandeur
-
Localité du demandeur
-
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
50
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
du Petit Plan
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Just
Code postal du terrain
01250
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
403p
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
606p
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
881p
Superficie du terrain
112819
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
22977
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
234
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1498
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
21479
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
234
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
23211
Tableau des données brutes de l'autorisation.
