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Permis de construire à Saint-Jeoire-Prieure (73190) - 340 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07324915G1005 délivré le 2015/09/01 à SAINT-JEOIRE-PRIEURE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 340 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAMEAU DU CENTRE, le projet commercial autorise la construction de 340 m² sur Chemi des Frasses. Déposé en été 2015, autorisé le 1 septembre 2015 par la commune de SAINT-JEOIRE-PRIEURE. Implanté Chemi des Frasses, à Saint-Jeoire-Prieure (73190), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par HAMEAU DU CENTRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 379 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 340 m².

SAINT-JEOIRE-PRIEURE compte 1 931 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Frasses, Saint-Jeoire-Prieure (73190).

Références cadastrales : B, 1319, B, 1372, B, 2153.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAMEAU DU CENTRE (SIREN 815338603, SIRET 81533860300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Chambery (73000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 340 m² · Variation nette totale : 340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Commerce	0 m²	340 m²	0 m²	0 m²	0 m²	340 m²	340 m²
Total	0 m²	340 m²	0 m²	0 m²	0 m²	340 m²	340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 340 m² créés; variation nette 340 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	340 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	340 m²
Superficie du terrain	6 379 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite340 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2015/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 décembre 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07324915G1005
Code commune INSEE : 73249 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Saint-Jeoire-Prieure (73190). Les travaux prévoient la création de 340 m²; la surface après travaux atteint 340 m². Le terrain couvre 6 379 m².

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2023 - de l'Abis - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Nationale 6 - extension de surface sans transformation - 835 m² Bureau
2022 - RN6 - extension de surface sans transformation - 69 m² Commerce
2020 - nationale 6 - transformation avec diminution de surface - 299 m² Entrepôt
2019 - de Ramee - extension de surface sans transformation - 796 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - du cellier - nouvelle construction - 401 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - des Frasses - transformation avec extension de surface - 678 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - Aire de Service de l abis - nouvelle construction - 10 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Saint-Jeoire-Prieuré

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07324915G1005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-09-01
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-12-21
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HAMEAU DU CENTRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	815338603
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81533860300013
Code postal du demandeur	73000
Localité du demandeur	Chambery
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Chemi
Libellé de la voie du terrain	des Frasses
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-JEOIRE-PRIEURE
Code postal du terrain	73190
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1319
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	1372
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	2153
Superficie du terrain	6379
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	340
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	340
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	340