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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Jean-de-Moirans
Détail PC 0384001520005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0384001520005 délivré le 2015/08/28 à Saint-Jean-de-Moirans autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 11 120 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ETS RICHARD PONTVERT ET CIE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 11 120 m² sur RUE des Tuileries. Déposé au printemps 2015, autorisé le 28 août 2015 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans. Implanté RUE des Tuileries, à Saint-Jean-De-Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par ETS RICHARD PONTVERT ET CIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 11 120 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 23 700 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 11 120 m².
Saint-Jean-de-Moirans compte 3 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE des Tuileries, Saint-Jean-De-Moirans (38430).
Références cadastrales : AR, 78p, AR, 77.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ETS RICHARD PONTVERT ET CIE (SIREN 060500147, SIRET 06050014700016, APE 15.20Z, catégorie juridique 5599, localité Izeaux (38140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 120 m² · Variation nette totale : 11 120 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 1 725 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 725 m² 1 725 m² Commerce 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m² Industrie 0 m² 5 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 227 m² 5 227 m² Entrepôts 0 m² 3 900 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 900 m² 3 900 m² Total 0 m² 11 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 11 120 m² 11 120 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 1 725 m² créés; variation nette 1 725 m². Commerce : 268 m² créés; variation nette 268 m². Industrie : 5 227 m² créés; variation nette 5 227 m². Entrepôts : 3 900 m² créés; variation nette 3 900 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 11 120 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 11 120 m² Superficie du terrain 23 700 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 11 120 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2015/08/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384001520005 Code commune INSEE : 38400 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-Jean-De-Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 11 120 m²; la surface après travaux atteint 11 120 m². Le terrain couvre 23 700 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38400
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384001520005
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-08-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-12-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
15.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ETS RICHARD PONTVERT ET CIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
060500147
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
06050014700016
Code postal du demandeur
38140
Localité du demandeur
Izeaux
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
des Tuileries
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Jean-de-Moirans
Code postal du terrain
38430
sec_cadastre1
AR
num_cadastre1
78p
sec_cadastre2
AR
num_cadastre2
77
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
23700
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
11120
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1725
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
268
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
5227
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
3900
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
11120
Tableau des données brutes de l'autorisation.
