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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Jean-de-Bournay
Détail PC 0383991420007
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383991420007 délivré le 2014/02/26 à Saint-Jean-de-Bournay autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 327 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LA FABRIQUE JASPIR, le projet industriel et logistique autorise la construction de 27 m² sur 178 IMP du Pre de la Barre. Déposé en hiver 2014, autorisé le 26 février 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Implanté 178 IMP du Pre de la Barre, à Saint-Jean-De-Bournay (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par LA FABRIQUE JASPIR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 27 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 378 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 327 m².
Saint-Jean-de-Bournay compte 4 687 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 178 IMP du Pre de la Barre, Saint-Jean-De-Bournay (38440).
Références cadastrales : AK, 583.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA FABRIQUE JASPIR (SIREN 534870639, SIRET 53487063900018, APE 90.03B, catégorie juridique 9220, localité Saint-Jean-de-Bournay (38440)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 27 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 0 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 27 m² Services publics / intérêt collectif 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² Total 300 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 327 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 27 m² créés; variation nette 27 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 27 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 327 m² Superficie du terrain 1 378 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 327 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2014/02/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383991420007 Code commune INSEE : 38399 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Jean-De-Bournay (38440). Les travaux prévoient la création de 27 m²; la surface après travaux atteint 327 m². Le terrain couvre 1 378 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38399
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383991420007
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-02-26
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
90.03B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA FABRIQUE JASPIR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
534870639
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53487063900018
Code postal du demandeur
38440
Localité du demandeur
Saint-Jean-de-Bournay
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
178
Type de voie du terrain
IMP
Libellé de la voie du terrain
du Pre de la Barre
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Jean-de-Bournay
Code postal du terrain
38440
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
583
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1378
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
300
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
27
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
27
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
300
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
327
Tableau des données brutes de l'autorisation.
