Permis de construire à Saint-James (50240) - 40 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05048713J0013 délivré le 2013/07/04 à Saint-James autorise une construction neuve pour un programme de 67 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VB PLURIELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 67 m² sur 23bis RUE de la Liberation. Déposé au printemps 2013, autorisé le 4 juillet 2013 par la commune de Saint-James. Implanté 23bis RUE de la Liberation, à Saint-James (50240), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VB PLURIELLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 27 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 487 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 40 m² d’habitation et 27 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 67 m².
Saint-James compte 4 890 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23bis RUE de la Liberation, Saint-James (50240).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 67 m² · Variation nette totale : 67 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
40 m²
Bureaux
0 m²
27 m²
0 m²
0 m²
0 m²
27 m²
27 m²
Total
0 m²
67 m²
0 m²
0 m²
0 m²
67 m²
67 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 40 m² créés; variation nette 40 m². Bureaux : 27 m² créés; variation nette 27 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
67 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
67 m²
Superficie du terrain
1 487 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite67 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/07/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 27 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-James (50240). Les travaux prévoient la création de 67 m²; la surface après travaux atteint 67 m². Le terrain couvre 1 487 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-James (50240)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - 0504872500006 - extension de surface sans transformation - 5 219 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - 0504872500005 - nouvelle construction - 97 m² Exploitation agricole ou forestière
