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Normandie
Manche (50)
Saint-James
Détail PC 05048713J0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05048713J0002 délivré le 2013/04/15 à Saint-James autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 331 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ATELIER DE METALLERIE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 321 m² sur Lieu-dit ZAC de Beaufour. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 avril 2013 par la commune de Saint-James. Implanté Lieu-dit ZAC de Beaufour, à Saint-James (50240), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de ZAC de Beaufour.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par ATELIER DE METALLERIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 426 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 331 m².
Saint-James compte 4 890 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit ZAC de Beaufour, Saint-James (50240).
Références cadastrales : YC, 121, YC, 123.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ATELIER DE METALLERIE (SIREN 265001453, SIRET 26500145300074, APE 88.10C, catégorie juridique 7366, localité Saint-James (50240)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 010 m² · Surface après travaux (totale) : 1 331 m² · Variation nette totale : 321 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 1 010 m² 321 m² 0 m² 0 m² 0 m² 321 m² 1 331 m² Total 1 010 m² 321 m² 0 m² 0 m² 0 m² 321 m² 1 331 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 321 m² créés; variation nette 321 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 321 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 331 m² Superficie du terrain 3 426 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 331 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2013/04/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 décembre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05048713J0002 Code commune INSEE : 50487 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-James (50240). Les travaux prévoient la création de 321 m²; la surface après travaux atteint 1 331 m². Le terrain couvre 3 426 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
50
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Manche
Code de la commune du lieu des travaux
50487
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05048713J0002
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-04-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-12-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2013-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7366
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ATELIER DE METALLERIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
265001453
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
26500145300074
Code postal du demandeur
50240
Localité du demandeur
Saint-James
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
ZAC de Beaufour
Localité du terrain
Saint-James
Code postal du terrain
50240
sec_cadastre1
YC
num_cadastre1
121
sec_cadastre2
YC
num_cadastre2
123
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3426
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1010
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
321
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1010
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
321
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1331
Tableau des données brutes de l'autorisation.
