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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Ismier
Détail PC 0383971710039
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0383971710039 délivré le 2017/12/20 à SAINT ISMIER autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 490 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LE DOMAINE EQUESTRE DES ALPES, le projet de locaux autorise la construction de 62 m² sur 480 ROUTE DE LANCEY. Déposé en été 2017, autorisé le 20 décembre 2017 par la commune de SAINT ISMIER. Implanté 480 ROUTE DE LANCEY, à Saint Ismier (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LE DOMAINE EQUESTRE DES ALPES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 62 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 25 696 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 490 m².
SAINT ISMIER compte 7 048 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 480 ROUTE DE LANCEY, Saint Ismier (38330).
Références cadastrales : 0C, 1617.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LE DOMAINE EQUESTRE DES ALPES (SIREN 788745636, SIRET 78874563600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CROLLES (38920)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 428 m² · Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 62 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 428 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 490 m² Total 428 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 490 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 62 m² créés; variation nette 62 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 62 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 490 m² Superficie du terrain 25 696 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 490 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2017/12/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383971710039 Code commune INSEE : 38397 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint Ismier (38330). Les travaux prévoient la création de 62 m²; la surface après travaux atteint 490 m². Le terrain couvre 25 696 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38397
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383971710039
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-12-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LE DOMAINE EQUESTRE DES ALPES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
788745636
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
78874563600019
Code postal du demandeur
38920
Localité du demandeur
CROLLES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
480
Type de voie du terrain
ROUTE
Libellé de la voie du terrain
DE LANCEY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT ISMIER
Code postal du terrain
38330
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1617
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
25696
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
428
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
62
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
428
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
62
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
490
Tableau des données brutes de l'autorisation.
