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Permis de construire à Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42380) - 79 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°04223515M0001 délivré le 2015/10/09 à Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 2 064 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES PEUPLIERS, le projet de locaux autorise la construction de 79 m² sur Lieu-dit VACHERESSE. Déposé en été 2015, autorisé le 9 octobre 2015 par la commune de Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte. Implanté Lieu-dit VACHERESSE, à Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42380), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VACHERESSE.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES PEUPLIERS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 79 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 025 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 064 m².

Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte compte 329 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit VACHERESSE, Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42380).

Références cadastrales : B, 905, B, 904, B, 903.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES PEUPLIERS (SIREN 317747723, SIRET 31774772300011, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 985 m² · Surface après travaux (totale) : 2 064 m² · Variation nette totale : 79 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 985 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²2 064 m²
Total1 985 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²2 064 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 79 m² créés; variation nette 79 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée79 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 064 m²
Superficie du terrain13 025 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 064 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04223515M0001
  • Code commune INSEE : 42235 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42380). Les travaux prévoient la création de 79 m²; la surface après travaux atteint 2 064 m². Le terrain couvre 13 025 m².

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